Une plus grande quantité d'or à moindre prix – un métal noble exonéré de TVA

Pourquoi je ne paie pas de TVA sur l'or ?

En 1998, l'Union européenne a adopté une nouvelle loi stipulant que certaines sortes d'or seraient exonérées de TVA au sein de la zone Euro. La raison de cette nouvelle loi ? L'UE voulait non seulement préserver l'utilisation de l'or comme instrument financier, mais elle voulait également l'encourager. Car en effet, au fil des années, l'or a prouvé qu'il était capable de conserver relativement bien sa valeur dans un monde où la conjoncture économique est grandement soumise à la fluctuation.

Par ailleurs, avec la réunion de tous les États membres au sein de l'Union européenne, il y eut tout à coup toutes sortes de législations fiscales à prendre en compte. Par exemple, chaque État membre possédait son propre plan pour appliquer provisoirement une exonération sur l'or. Cela signifiait donc que certains pays seraient très avantageux pour l'achat de l'or, et que d'autres seraient plus intéressants pour la revente.

Afin d'égaliser les réglementations fiscales relatives à la vente de l'or, et par la même occasion de garantir un échange libre et équitable de cet or étincelant, l'exonération de la TVA fut appliquée à l'or dans l'ensemble de l'Union.

Cette exonération de la TVA est-elle soumise à des conditions ?

Heureusement, oui. Toutes les formes de l'or ne sont pas exonérées. Les conditions posées par l'UE à cette réglementation sont les suivantes :

• Les lingots d'or pourvus d'une pureté d'au moins 99,5 % et d'un poids généralement accepté sur le marché des lingots (mais de plus d'1 gramme) sont exonérés.
• C'est également le cas des pièces d'or pourvues d'une pureté d'au moins 90 %, qui ont été frappées après 1800 et qui sont un moyen de paiement légal dans leur pays d'origine (ou qui l'ont été). Par ailleurs, la valeur marchande de la pièce ne peut pas excéder 80 % de la valeur du poids en or. L'UE publie chaque année une liste des pièces d'or qui répondent aux critères susmentionnés et qui, par définition, sont exemptées de TVA.

Pourquoi dois-je payer une taxe sur les autres métaux nobles tels que l'argent ?

Malheureusement, au sein de l'Union européenne, l'or est le seul métal noble à être reconnu comme instrument financier. Les autres métaux tels que l'argent et le platine sont considérés comme des matières premières. En effet, ces derniers peuvent également être utilisés dans de nombreuses industries. Les applications industrielles de l'or sont quant à elles très limitées.

Afin d'éviter que les entreprises n'abusent de cette réglementation fiscale en achetant massivement leurs matières premières telles que l'argent à un prix « bon marché », ces métaux nobles n'ont pas été exonérés de l'assujettissement à la TVA.

Parmi les émissions de La Maison de la Monnaie Belge, quelles sont celles qui satisfont aux conditions de l'Union européenne ?

Le lingot d'or Manneken Pis n'est pas le seul à être exonéré de TVA ! Nous tenons à respecter scrupuleusement les conditions fixées par l'Union européenne. C'est pourquoi nous pouvons toujours vous proposer les offres les plus avantageuses, et vous faire parvenir cet or étincelant dans les meilleures conditions !

Vous souhaitez acheter de l'or exonéré de TVA ? Voici les exemplaires les plus conseillés :

1. Barre en or 24 carats ‘Manneken Pis’   - 2,5 grammes ( sans TVA)
2. Barre en or 24 carats ‘La Grande Guerre’   - 2,5 grammes ( sans TVA)
3. Barre en or 24 carats ‘Mortsel’   - 2,5 grammes ( sans TVA)
4. Barre en or 24 carats ‘Mortsel’ plus lourde  - 5 grammes ( sans TVA)
5. Ensemble VIP en or 24 carats ‘Mortsel’  - 2,5 gram + 5 gram [sans TVA]